Règlement de l’institution
Art. 1 – Âge et inscription
– Les enfants sont admis à l’âge de 2 ans et demi.
– La demande d’inscription est à demander auprès de la responsable. Les frais d’inscription s’élèvent à 80 francs par enfant et par année pour le matériel et sont calculés sur la première facture. Les inscriptions sont traitées par ordre d’arrivée.
– Lors de l’inscription une copie de la carte d’identité de l’enfant et des parents ainsi qu’une copie de la carte d’assurance maladie sont à remettre à la responsable.
Art. 2 – Horaire et visites
– Le groupe de jeux est ouvert du lundi jusqu’au vendredi de 8h 30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.
– Les parents se conforment à l’horaire fixé, demeurent réservés les cas spéciaux.
– Les modifications de fréquentation ne sont pas réalisables en cours du mois. Les modifications de fréquentation sont à prévenir pendant le mois qui court pour le mois qui vient. Le retrait définitif doit être annoncé avec un préavis d’un mois au minimum. Si tel n’est pas le cas, le mois suivant vous sera facturé.
– Les visites se font en accord avec la responsable et doivent être annoncées au moins 2 jours avant.
Art. 3 – Tarifs, facturation, vacances et absences, résiliation du contrat
Tarifs/ Preise :
- 1 demi-journée/ par semaine CHF 120 / par mois. (4 demi-journées par mois). 1 halben Tag/pro Woche CHF 120/pro Monat
- 2 demi-journées/ par semaine CHF 240 /par mois. (8 demi-journées par mois). 2 halbe Tage /pro Woche CHF 240/pro Monat
- 3 demi-journées/ par semaine CHF 360 /par mois. (12 demi-journées par mois). 3 halbe Tage /pro Woche CHF 360/pro Monat
Les frais d’inscription se montent à CHF 80 par année et par enfant. Payables au moment de l’inscription/ Anmeldegebühr pro Kind/ pro Jahr CHF 80. Zahlbahr bei der Anmeldung
– Les parents sont priés de s’acquitter du montant dû à la fin du mois pour le mois qui court.
– Les absences sont à signaler le plus tôt possible.
– Une facturation mensuelle est établie. Toute demi-journée inscrite sera facturée, les absences sont remplaçables (maximum 3) et non remboursable.
– En cas de non-paiement, le groupe de jeux se réserve le droit de refuser la garde de l’enfant, jusqu’au règlement du cas.
– Le groupe de jeux est fermé pendant les vacances scolaires biennoises ainsi que pendant les jours fériés officiels.
– La demande de résiliation du contrat avec le groupe de jeux Le Soleil doit être faite 3 mois à l’avance par écrit.
Art. 4 – Comportement
– Lors d’activités au sein du groupe de jeux ou lors d’anniversaire, des photos de votre enfant peuvent être faites. Si les parents ne sont pas d’accord, ils sont priés de prévenir la responsable lors de l’inscription.
Art. 5 – Alimentation
– Chaque enfant apportera son goûter et sa boisson. (Les 10 heures et les quatre-heures)
– Si lors d’une occasion particulière, les parents souhaitent apporter un gâteau, ils veilleront à ce qu’il ne contienne ni alcool, ni œufs crus.
Art. 6 – Maladie
– Les parents s’engagent à signaler à la responsable tout problème de santé rencontré par leur enfant.
– Si l’enfant prend un antibiotique, un délai de 2 jours est à respecter avant de réintégrer le groupe de jeux.
– Lors de maladie contagieuse (varicelle, rougeole, etc.), l’enfant n’est pas admis.
Art. 7 – Assurance
– L’enfant qui fréquente le groupe de jeux doit être assuré par son représentant légal contre la maladie et les accidents.
Art. 8 – Matériel et équipement
– Une paire de pantoufles et un tablier sont à fournir par les parents.
– Le groupe de jeux décline toute responsabilité quant aux objets, vêtements, jeux ou bijoux personnels qui pourraient être cassés ou perdus.
– Les parents veilleront à ce que les jouets ou autres objets emportés par erreur soient restitués rapidement.
Art. 9 – Retour à domicile
Si les parents ne viennent pas eux-mêmes rechercher leur enfant, ils en informeront la responsable. Si une autre personne telle que maman de jour, amis ou autre vient chercher l’enfant, veuillez nous prévenir à l’avance. Si une personne mineure devrait venir chercher l’enfant une décharge est demandée par écrit.